Lenombre de Français qui a recours au constat d’huissier pour faire face aux litiges de la vie quotidienne est en augmentation constante, selon les huissiers de Paris. Un constat d’huissier est un acte authentique, qui a force probante devant les tribunaux. En le faisant établir, les particuliers ou les entreprises s’assurent de Enplus de ses constatations classiques, l'Huissier de Justice mesure, sur les lieux, le niveau de décibel à l'aide d'un sonomètre. Cette mesure du bruit permet au juge saisi de déterminer si les bruits provoqués sont constitutifs de troubles du voisinage - cf articles R 1334-33 à R 1334-36 du code de la santé publique . Sivous venez de créer une œuvre originale ou si voulez dater un document pour en faire une preuve future, vous pouvez les constater par voie d’huissier et les faire valoir juridiquement dans le futur. En faisant appel à un huissier, vous protégez vos droits et vous pouvez apporter la preuve de l’existence d’un document ou revendiquer Apriori, votre voisin a tout à fait le droit de faire un barbecue. La limite, est que l’odeur ou le bruit ne doivent pas être un trouble anormal du voisinage. Il faut faire constater par huissier et saisir le Juge d’instance qui appréciera. En effet, l’odeur ou le bruit peuvent être excessifs, il faut alors faire venir un huissier de Elevagecanin mitoyen & nuisances - Forum - Voisinage. Distance elevage canin -de 10 chiens - Forum - Voisinage. Distance entre un enclos de chien et terrain du voisin - Forum - Voisinage. Societe d'elevage de chien''la poretta - Forum - Consommation. Vay Tiền Nhanh Ggads. Faire valoir ses droits avec un constat Constats d’Huissier en matière immobilière • Constat de malfaçons ou d’inachèvement d’un chantier votre chantier est interrompu, l’entreprise ne vient plus sur le chantier, les travaux réalisés souffrent de malfaçons avant d’engager toute action et de faire intervenir une autre entreprise, le constat d’Huissier de Justice vous est indispensable.• Constat de dégradations d’un immeuble afin d’établir la preuve du préjudice que vous subissez suite à des dégradations qui ont été causés par une intempérie ou des actes de malveillance.• Constat de vices cachés suite à l’acquisition d’un bien acheté ou loué, ce constat vous permettra de rapporter la preuve de votre préjudice et établir que votre bien est impropre à son utilisation.• Constat d’empiètement sur votre terrain de la construction édifiée par un voisin votre voisin a entamé la construction d’une maison, d’un immeuble, d’une clôture et ne respecte pas la limite de propriété le constat d’Huissier établi avant même la fin des travaux vous permet de rapporter la preuve de l’empiètement, la date de la réalisation de ces travaux, et d’obtenir par une procédure judiciaire l’arrêt immédiat des travaux.• Constat du non-respect du projet de construction par votre voisin le propriétaire voisin effectue des travaux ou une construction non conforme à l’autorisation administrative qu’il a obtenue servitudes de vue, distances … ; le constat d’Huissier de Justice vous permet de faire interrompre la construction, au besoin sous astreinte.• Constat d’état des lieux de sortie vous êtes locataire, l’état des lieux de sortie par Huissier de Justice vous permettra de justifier du bon état du logement que vous occupiez et ainsi d’obtenir la restitution de votre dépôt de garantie ; vous êtes propriétaire, l’état des lieux de sortie par Huissier de Justice vous permettra d’être indemnisé des éventuelles réparations de remise en état de votre bien.• Constat de dégâts en cours de bail vous êtes locataire, le constat d’Huissier de Justice vous permettra de rapporter la preuve de désordres qui affectent votre logement notamment quant à sa décence et sa sécurité ; vous êtes propriétaire, le constat d’Huissier de Justice vous aidera à rapporter la preuve du non respect par votre locataire du règlement intérieur de l’immeuble parabole, objets entreposés dans les parties communes…, de troubles de voisinages…• Constat de sous-location non autorisée vous êtes propriétaire d’un local qui est loué ; votre locataire a sous-loué sans votre autorisation, le constat d’Huissier de Justice vous permettra d’obtenir la résiliation du bail et de récupérer votre local. Bien souvent une ordonnance du juge sera nécessaire pour effectuer ce type de constats. Constats d’Huissier dans la vie de tous les jours • Constat de nuisances des riverains bruits, odeurs, plantations….• Constat de dégâts des eaux et sinistres divers.• Constat de conflits de voisinage. Constats d’Huissier en matière informatique • Constat sur Internet l’Huissier de Justice peut dresser un constat du contenu en ligne d’un site Internet, qu’il s’agisse d’atteinte à l’image, de diffamation. Ce type de constat conforme aux normes en vigueur, peut être effectué sur Internet, sur les plateformes video youtube , dailymotion… ou encore sur les réseaux sociaux facebook, instagram, snapchat, twitter…• Constat d’offre commerciale fallacieuse, de mentions mensongères sur le prix ou autres une entreprise concurrente utilise votre marque, votre logo, sans autorisation ; une entreprise offre à la vente des produits à des prix anormaux le constat d’Huissier de Justice vous permettra d’engager toutes actions nécessaires à défendre les intérêts de votre société.• Constat du contenu d’un ordinateur vous êtes employeur et voulez constater que, durant ses heures de travail, un de vos employés travaille sur un projet professionnel à titre personnel ou pour le compte d’une société concurrente ; vous souhaitez constater des échanges de mail qui n’ont pas le caractère de messages privés…• Constat de défaillance matérielle vous utilisez un logiciel qui ne fonctionne pas dans les conditions annoncées par son éditeur le constat d’Huissier est le préalable indispensable avant de mettre en demeure l’éditeur et d’engager une éventuelle action judiciaire.• Constat sur téléphone portable ou smartphone vous avez le plus grand intérêt à faire constater le contenu d’un message texte SMS, IMESSAGE, WhatsApp… ou d’un message vocal dans le cadre d’un litige familial, prud’homal ou tout autre le constat d’Huissier vous permettra de vous défendre face à de fausses accusations ou bien tout simplement de rapporter la preuve qu’il vous manquait. Constats d’Huissier en matière familiale • Constat de non-représentation d’enfant et constat d’exercice du droit de visite des parents ou grands-parents votre ex-conjoint ne représente pas votre enfant, le constat d’Huissier de Justice vous permettra d’agir ensuite devant le Juge aux Affaires Familiales.• Constat d’adultère même si ce constat présente un intérêt moindre qu’auparavant, dans quelques cas il reste utile ; bien souvent une ordonnance du juge sera nécessaire. C• Constat d’inventaire de biens mobiliers lors d’une séparation divorce ou rupture de PACS, d’une donation ou d’une succession. Constats d’Huissier dans le cadre de l’entreprise • Constat du déroulement d’une grève vous êtes une entreprise et subissez un mouvement social, le constat d’Huissier vous permet de justifier un retard de livraison auprès d’un client par exemple ; vous êtes salarié d’une entreprise et souhaitez faire constater le déroulement pacifique d’un mouvement social.• Constat d’entraves à la liberté du travail lors d’un conflit social votre société subit un mouvement social accompagné d’actes illégaux d’entrave à la liberté du travail, d’actes de dégradation de l’outil de travail, d’actes empêchant le libre accès aux locaux le constat d’Huissier est indispensable pour rétablir l’ordre au sein de votre entreprise.• Constat de dégradations des biens de l’entreprise dans le cadre ou hors du cadre d’un conflit social même en dehors de toute grève, vous subissez des actes de vandalisme ou de sabotage de votre outil de travail, de vos locaux.• Constat d’affichage dans les entreprises consignes de sécurité, règlement intérieur….• Constat de discrimination ou de harcèlement au travail vous êtes salarié et subissez la discrimination ou le harcèlement ; bien souvent une ordonnance du Juge sera nécessaire pour réaliser un tel constat.• Constat d’absence d’un salarié sur son lieu de travail votre salarié ne se présente plus sur son lieu de travail ; avant d’engager toute sanction, faites constater cette situation par Huissier de Justice.• Constat de contrefaçon, Saisies-contrefaçons ; l’Huissier de Justice peut recueillir la preuve de la contrefaçon et rechercher des renseignements factuels, comptables, informatiques, etc… Quelles sont les conséquences ?Le piquet de grève entraîne–t-il une faute des salariés revendicatifs ?Le droit de grève en France est un droit à valeur constitutionnelle* depuis la décision Liberté d’association rendue le 16 juillet 1971 par le Conseil constitutionnel reconnaissance de la valeur constitutionnelle du Préambule de la Constitution de 1958. Ce droit, dans le secteur privé, n’est, en principe, autorisé qu’aux salariés.*alinéa 7 du Préambule de la Constitution de la IVème RépubliqueLe législateur ne donne pas de définition de la grève. C’est donc la jurisprudence qui l’a décrite comme La cessation collective et concertée du travail en vue d’appuyer des revendications professionnelles déjà déterminées auxquelles l’employeur refuse de donner satisfaction[1] ».Toutefois, même si la grève est un droit accordé aux salariés, l’employeur peut faire appel à la justice en cas d’abus de leur part. La constatation d’huissier n’entraîne pas le caractère illicite du piquet de grève. Mais si les salariés disposent du droit de grève, ils ne peuvent pas en abuser. Un abus du droit de grève se caractérise par une désorganisation de l’entreprise, entravant sa bonne marche[2]. Par conséquent, au cours de la grève, les droits des salariés non-grévistes doivent être pourquoi les piquets de grève empêchant l’entrée dans l’entreprise, tout comme les occupations de locaux, sont en principe considérés comme un piquet de grève, s’il n’empêche pas totalement les salariés non-grévistes d’accéder à l’entreprise pour travailler, n’est pas considéré comme illicite[3]. De plus, c’est à l’employeur d’apporter la preuve que ledit piquet de grève bloque les accès au site, rendant ainsi impossible l’accès au lieu de travail. Le blocage de l’entrée principale par les grévistes ne suffit pas pour caractériser le piquet de grève comme illicite. La jurisprudence est d’ailleurs constante sur ce peut faire appel à un huissier de justice / commissaire de justice, ce dernier étant impartial. Le constat qu’il devra établir sera objectif, cela permet de protéger à la fois l’employeur et les salariés en cas de litige. Dans le cas où l’huissier de justice / commissaire de justice ne constate aucun abus de la part des salariés grévistes, l’employeur ne pourra pas se prémunir de cette constatation pour les sanctionner. Le seul motif de sanction disciplinaire ou de rupture de contrat possible pour un salarié gréviste est la faute lourde[4].Par conséquent, la constatation par un huissier de justice / commissaire de justice d’un piquet de grève ne permet pas automatiquement à l’employeur de sanctionner les salariés participants s’ils ne cessent pas leur mouvement. En effet, leurs actions doivent être constitutives d’une faute déterminant est l’atteinte à la liberté du travail. Si le piquet de grève ne porte pas atteinte à cette liberté pour les salariés non-grévistes, alors les salariés grévistes pourront continuer leur action dans la licéité, même en cas de constatation du piquet de grève par un huissier de justice / commissaire de justice. Les critères de l’abus du droit de grève sont la désorganisation de l’entreprise[5] et l’atteinte à la liberté du travail[6] constituant une faute lourde pour les salariés le commissaire constate-t-il ?Lors de la constatation, le commissaire a l’obligation de décliner son identité et sa qualité mais il n’a pas d’obligation d’information préalable envers les plus, le commissaire doit constater personnellement le comportement fautif du salarié et doit procéder personnellement à la vérification de l’identité des salariés qui font l’objet des constatations. Comment peut-il faire si les salariés du piquet de grève refusent de décliner leur identité ? La Cour de cassation admet que le commissaire s’assure indirectement des identités si les procédés utilisés sont fiables ; ces derniers sont spécifiques et décrits dans les jurisprudences[7].Les effets du constat de grève ?La constatation de commissaire d’un piquet de grève illicite constitue seule une preuve pour le constat de commissaire n’est pas une preuve irréfutable mais il est très difficile de le remettre en cause lorsqu’il est licite car les constatations d’huissier de justice / commissaire de justice font foi jusqu’à preuve contraire.Il s’agit donc une véritable preuve pour le juge. En effet, le juge prend en compte les constatations. Ainsi, constitue un trouble manifestement illicite le licenciement d’un salarié gréviste, pour entrave à la liberté du travail, alors que les constats de commissaires produits par l’employeur ne faisaient état d’aucun fait précis imputable au salarié concernant des faits d’entrave à la liberté du travail [8] .D’autre part, le constat permet d’obtenir une ordonnance d’expulsion. Or constituent une faute lourde, les salariés qui refusent de l’exécuter même si le constat d’huissier est remis en cause. Il s’agit d’une jurisprudence constante[9], bien que le juge ait tendance à se montrer clément à l’égard des débordements des grévistes, il ne transige pas lorsqu’il s’agit de respecter une décision de justice[10]. En droit, le SMS en tant qu'écrit sur support électronique, a la même force probante que l'écrit sur support papier. Dès lors qu'un constat SMS par huissier est dressé, ce message dématérialisé peut servir de preuve en cas de litige pour démontrer le comportement fautif de son auteur. Comment authentifier des messages écrits reçus par téléphone ou en ligne Messenger, WhatsApp, etc. ? Quelles règles encadrent la retranscription de SMS ? Quand est-il utile de recourir à un constat SMSpar huissier de justice ? Voici nos conseils pour obtenir un constat SMS constituant un moyen de preuve irréfutable en cas de contentieux ou de procédure judiciaire. La force probante du SMS et de l'écrit sur support électronique Selon le Code civil l'écrit sous forme électronique est admis comme preuve au même titre que l'écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu'il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l'intégrité article 1316-1 ;l'écrit sur support électronique a la même force probante que l'écrit sur support papier article 1316-3.Sur ce fondement, le SMS est admis en tant que preuve comme n'importe quel écrit. Son destinataire peut donc l'utiliser pour prouver le comportement fautif de son expéditeur. Toutefois, deux éléments conditionnent la force probante du SMS l'auteur du SMS doit être dûment identifié ; le message numérique doit être établi et conservé de façon à ne subir aucune modification ni altération depuis sa création. À quoi sert le constat de SMS par huissiers de justice ? Dans le cadre d'un contentieux, prouver l’existence d'un texto, d'un MMS, d'un message vocal ou d'un échange électronique peut vous fournir la preuve incontestable d’un fait juridique. En effet, une simple copie d’écran de son téléphone ne suffit pas à apporter la preuve d'une infraction. Pour protéger vos droits, vous devrez donc faire appel à un huissier de justice qui authentifiera l’existence de ces messages en dressant un procès-verbal de constat qui seul fait "foi jusqu’à preuve du contraire".Cette retranscription fidèle et intégrale des messages échangés sur votre téléphone permettra ainsi d'utiliser vos SMS, reçus et envoyés, comme moyen de preuve. Constat SMS la procédure suivie par l'huissier Avant toute chose, l’huissier doit vérifier que vous êtes le titulaire du téléphone ou de la ligne téléphonique. Pour s'en assurer, il vous demandera la dernière facture relative à la ligne du téléphone ; la pièce d’identité de la personne qui a ouvert la ligne que le SMS ou la correspondance électronique soit un moyen de preuve recevable, l’huissier doit procéder à une description complète du téléphone portable concerné numéro de téléphone ; numéro de série le modèle ;nom de l'opérateur de l’huissier doit effectuer une description complète de l'ordinateur servant au constat logiciel d’exploitation ;logiciel antivirus ;Internet de la retranscription fidèle et intégrale du contenu des messages textuel ou vocal, le procès-verbal de constat comporte également une capture d’écran pour les textos ou les messages textuels ; un enregistrement audio des messages conserver sa force probatoire, le constat d'huissier doit porter sur des messages qui n'ont été ni modifiés ni altérés. Constat internet et norme AFNOR NF Z67-147 De nos jours, les simples téléphones mobiles sont en voie d'extinction. Les Smartphones les ont remplacés. Ces "téléphones intelligents" offrent toute sorte d'actions dont la navigation sur le web, l'enregistrement de vidéos, l'envoi de courrier électronique ou les conversations sur les réseaux sociaux. Dans ce contexte, l'huissier est amené à suivre une procédure de constat plus spécifiquement adaptée à internet. Suite aux arrêts de la cour d’appel d’Aix-en-Provence et de la cour d'appel de Paris 2015 et 2016, le constat internet "ne peut être effectué par un huissier de justice qu’à la condition de respecter la norme NF Z67-147 de septembre 2010".Selon la jurisprudence, la validité de ces constats repose sur un protocole au cours duquel l’huissier doit décrire le matériel utilisé ;le système d’exploitation ;la structure réseau ;le navigateur internet ;le fournisseur d’accès à doit donner des précisions sur l’absence de connexion à un serveur proxy ;les serveurs DNS utilisés ;l'adresse IP ;le pare-feu ;l' doit enfin synchroniser les date et heure de l’horloge de l’ordinateur ;supprimer les fichiers temporaires, la mémoire cache, l'historique de navigation ;réaliser les captures d’information sur la cible, à la fin de ces constatations. Constat SMS quels messages sont retranscrits par l'huissier ? Un huissier de justice peut constater différents types de messages. Il s'agit, entre autres de SMS ;de MMS ;d'échanges émanant des réseaux sociaux WhatsApp, Messenger, Instagram, etc. ;de messages vocaux ;de mails ;de vidéos. Constat SMS sur quels types de supports l’huissier de justice intervient-il ? Nous l'avons vu, l'huissier de justice est habilité à retranscrire des messages textuels et vocaux, des images et des vidéos. Les supports qui peuvent servir à ses constatations sont les suivants téléphone portable ;tablette ;ordinateurs ;serveur informatique ;messageries web mails. Les différents types de constat SMS réalisés par les huissiers de justice Différents types de constat SMS peuvent être réalisés par les huissiers de justice, parmi lesquels le constat SMS dans le cadre familial succession, séparation, divorce, garde des enfants, etc. ;le constat SMS dans le cadre de l'entreprise litiges entre employeur et salarié ;le constat SMS de harcèlement moral ou sexuel ;le constat SMS de menaces ou d'intimidation ;le constat SMS de reconnaissance de dette ;le constat SMS dans le cadre du droit commercial. 7 messages7945 vues Divergence envers diagnostiques, Expert ou huissier de justice, lequel choisir ? DébutPage précedentePage suivanteFin Lee Sa me rapelle une BD qeu j'avais lu dans picsou mag raz le cul Idem de mon côté de temps en temps..T'es pas seul ! Les apparts où j'étais avt les gens avaient la politesse de prévenir avant qd il faisaient une fete, mais là rien !!!!!!!! et je rage surtt kan c en semaine juskà 4h du mat, ke je les entends meme av des boules quies et ke je bosse dès le lendemain !!!!!!!!!! murs qui tremblent, des "boom boom boom", des rires forcés et des gloussements de poufiasses... des fois jvous jure jcrois ke je v commettre un meutre ! >

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